Les Hôtels de PROVENCE
Présentation de la marque Les Hôtels de PROVENCE
Déposée le 23 octobre 1998 par MEUNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Hôtels de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Hôtels de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hôtels de PROVENCE est expirée depuis le 23 octobre 2008.
MEUNIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Demande de renouvellement le 12 novembre 2008 n°2389451 - Publication au BOPI 2008-11-12
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502426 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20